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Rio-Paris : Airbus et Air France condamnés en appel

La cour d’appel de Paris a condamné, jeudi 21 mai, Airbus et Air France à la peine maximale dans le dossier du crash du vol AF447 Rio-Paris. Dix-sept ans après la catastrophe aérienne qui avait coûté la vie à 228 personnes, la justice française opère ainsi un revirement majeur par rapport au jugement de première instance rendu en 2023.

‎Les deux entreprises ont été reconnues seules responsables de l’accident sur le plan pénal. Quelques heures après l’annonce du verdict, Airbus a indiqué former un pourvoi en cassation. ‎Le drame remonte au 1er juin 2009. Le vol AF447, assuré par un Airbus A330 reliant Rio de Janeiro à Paris, s’était abîmé dans l’océan Atlantique en pleine nuit, quelques heures après son décollage du Brésil. Les 216 passagers et les 12 membres d’équipage avaient péri dans ce qui demeure le pire crash de l’aviation civile française. ‎À bord de l’appareil immatriculé F-GZCP se trouvaient des ressortissants de 33 nationalités différentes, dont 72 Français et 58 Brésiliens. Pendant plusieurs années, l’enquête avait mobilisé experts et enquêteurs afin de déterminer les circonstances exactes de la catastrophe. ‎Les investigations avaient notamment mis en évidence le givrage des sondes Pitot, chargées de mesurer la vitesse de l’avion, alors que l’appareil traversait une zone météorologique particulièrement instable près de l’équateur, connue sous le nom de « Pot au noir ». La perte des indications de vitesse avait provoqué une succession d’événements ayant conduit au décrochage de l’avion. ‎Durant toute la procédure, Airbus et Air France avaient contesté toute responsabilité pénale. La défense du constructeur aéronautique avait insisté sur les décisions prises par les pilotes dans l’urgence, estimant que « les facteurs humains ont été prépondérants » dans la survenue de l’accident. Le parquet général avait au contraire soutenu que les fautes commises par Airbus et Air France étaient « caractérisées » et avaient contribué « de façon certaine » au crash. Lors de l’audience en appel, l’avocat général Rodolphe Juy-Birmann avait estimé qu’une condamnation devait « résonner comme un avertissement » pour l’ensemble du secteur aérien. ‎En première instance, en 2023, le tribunal correctionnel de Paris avait relaxé les deux groupes sur le plan pénal tout en reconnaissant leur responsabilité civile. Les juges avaient alors considéré que des « imprudences » et des « négligences » existaient, mais qu’aucun « lien de causalité certain » avec l’accident n’avait pu être établi. La décision rendue ce jeudi marque donc un tournant judiciaire majeur dans l’un des dossiers les plus emblématiques de l’histoire aéronautique française.

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